POLITIQUE RELATIVE
AU DROIT D’AUTEUR
| URL | http://csbj.qc.ca/my_uploads/2015/08/droits-auteur.pdf?x20116 |
|---|---|
| Adresse | Québec |
| Année de création | |
| Public cible | Enseignants |
| Aspects ciblés de la citoyenneté | droit d'auteur |
Concepteur
Commission scolaire de la Baie-James
Description
La Commission scolaire de la Baie-James désire préciser les principes et les modalités
qu’elle entend établir dans le but de s’assurer du respect des lois et ententes relatives
au droit d’auteur.
Sauf mention contraire, le contenu de ce site (incluant les articles) est mis à disposition selon les termes de la